Service de la zone franc

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1466200601 AR 1 à 10
Titre : 1 Organisation et fonctionnement du service de la Zone Franc
Date : 1950/2002
- 1466200601 AR 1 à 6
  Titre : 1.1 Correspondance
  Date : 1952/2001
  - 1466200601 AR 1
    Titre : Correspondance active du Service de la Zone Franc. 1952-1953, 1979-1988
    Date : 1952-1988
  - 1466200601 AR 2
    Titre : Correspondance active du Service de la Zone Franc. 1988-1996
    Date : 1988-1996
  - 1466200601 AR 3
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1962-1985
    Date : 1962-1985
  - 1466200601 AR 4
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1986-1991
    Date : 1986-1991
  - 1466200601 AR 5
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1992-1996
    Date : 1992-1996
  - 1466200601 AR 6
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1997-2001
    Date : 1997-2001
- 1466200601 AR 7
  Titre : 1.2 Rapports d'activité
  Date : 1984/1992
  - 1466200601 AR 7
    Titre : Rapports d'activité et commentaires : rapports, notes ; 1984-1992 Rapports d'activité du service, élaboration : notes, correspondance, textes définitifs. 1986-1988
    Date : 1984-1992
- 1466200601 AR 8 à 9
  Titre : 1.3 Revue de presse
  Date : 1989/2002
  - 1466200601 AR 8
    Titre : Revue de presse du Service de la Zone Franc. 1989-1991
    Date : 1989-1991
  - 1466200601 AR 9
    Titre : Revue de presse du Service et des pays de la Zone Franc. 1999-2002
    Date : 1999-2002
- 1466200601 AR 10
  Titre : 1.4 Documentation sur le fonctionnement de la Banque de France
  Date : 1950/2000
  - 1466200601 AR 10
    Titre : Banque de France, modifications des statuts : notes, textes réglementaires, extraits de presse, extraits de JO, correspondance ; évolution : extraits de presse, notes, correspondance ; plan comptable et création d'une commission informatique et liberté : notes du secrétariat général ; rémunération des avoirs détenus à la Banque par les Banques centrales étrangères : notes ; recouvrement des effets payables dans les pays de la Zone Franc et à l'étranger : notes, texte réglementaire ; réescompte des effets crées dans la métropole en mobilisation de ventes de marchandises à destination des DOM : notes, correspondance, texte réglementaire ; étude d'un code de désignation des monnaies : notes ; clientèle directe : notes ; 1950-1998 France, histoire monétaire : notes ; 1965-1967 Banque de France, célébration du Bicentenaire les 29 et 30 mai 2000 : notes, CV des conférenciers, rapport de l'Assemblée Nationale, allocutions de MM. CHIRAC, Président de la République et JOSPIN, Premier Ministre. 2000
    Date : 1950-2000
1466200601 AR 11 à 107
Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
Date : 1944/2006
- 1466200601 AR 11 à 20
  Titre : 2.1 Organisation politique, économique et régime monétaire
  Date : 1954/2002
  - 1466200601 AR 11
    Titre : Zone Franc, fonctionnement et évolution : notes, extraits de JO, statistiques, études, extraits de presse, rapport ; parité du franc CFA : étude, extraits de JO, extraits de presse ; 1954-1993 Zone Franc, fonctionnement et évolution : études, extraits de presse, notes, La Zone Franc, publication de Marc VIZY par le Centre des Hautes Études sur l'Afrique et l'Asie moderne en 1989 ; 1970-2001 Zone Franc, organisation et fonctionnement : note. 1976
    Date : 1954-2001
  - 1466200601 AR 12
    Titre : Zone Franc, situation économique et monétaire (dont études sur certains pays) : notes et études manuscrites de M. REYNAUD LACROZE ; 1978-1986 Zone Franc, fonctionnement des instituts d'émission et transfert de l'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes ; rôle des banques centrales dans les pays africains : note. 1955-1967
    Date : 1955-1986
  - 1466200601 AR 13
    Titre : Zone Franc, communauté : textes officiels, étude, extraits de JO ; législation et organisation juridique et institutionnelle : extraits de JO, extraits de presse, notes ; organisation et fonctionnement du comité des affaires économiques et financières : extraits de JO, extraits de presse, rapports, notes ; 1958-1973 La Zone Franc, les institutions de Bretton Woods et la conditionnalité, étude du CERDI . 1994
    Date : 1958-1994

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